Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BELL IP HOLDING, L.L.C. (Société américaine régie selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
1613504
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2009
Marque figurative de BELL IP HOLDING

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 décembre 1989 par BELL IP HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BELL IP HOLDING, L.L.C. (Société américaine régie selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) One Landmark Square, Suite 903, Stamford, Connecticut, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2157108) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) (dossier no 2157108) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613504.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 2009.

BELL IP HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : BELL


BELL IP HOLDING, L.L.C. (Société américaine régie selon les lois de l'Etat du Delaware) - One Landmark Square, Suite 903, Stamford, Connecticut, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2157108) - États-Unis


CABINET LOYER - (dossier no 2157108) - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 1999 n°2157108 - Publication au BOPI 1999-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 11 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254066 - Publication au BOPI 1998-05-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs; Services de consultation dans le domaine des télécommunications

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.